La Justice : une ténébreuse affaire !
Appliquer une justice véritable, quand elle n’est qu’une opinion à travers des sensibilités différentes de magistrats, est impossible.
A l’Ancien Régime, on n’y allait pas de main morte. C’était le fait du Prince qui envoyait gaillardement les opposants à la potence. Les juges, déjà, appliquait les lois sans se poser de question.
Si on ne pend plus de nos jours, c’est bien parce que la puissance des princes s’exerce dans la finance plutôt qu’au faîte de l’Etat et qu’une opinion faiblement majoritaire ne l’admettrait plus. Le pouvoir régalien des juges est battu en brèche. Il doit y avoir des regrets inexprimés parmi ces honorables serviteurs de l’Etat.
Cela veut-il dire que la Justice s’est améliorée dans son fonctionnement et dans ses jugements ?
Certes pas.
Le Code n’est qu’un garde-fou, à peine une main courante au-dessus d’un vide qui est moins juridique que d’interprétation des faits incriminés.
Avant, c’était le bon plaisir et l’usage, aujourd’hui ce sont les mœurs qui déterminent les législateurs à modifier le code. La vérité morale étant élastique, poursuivre selon cette morale fuyante équivaut à condamner un justiciable qui ne le sera pas de la même manière l’année suivante. Le législateur le sait. Il s’essouffle dans l’interprétation évolutive des choses.
Sans porter aucun jugement, hier condamné, le mariage entre homosexuels devient un droit. Le délinquant du passé sera félicité par l’Officier d’Etat-civil demain.
Il y a cinquante ans à peine l’avortement était un crime et l’adultère un délit. Cependant, qu’à l’époque, jamais des procès pour concussions, d’abus de biens sociaux ou publics n’étaient inscrits aux rôles des tribunaux. Non pas que les « élites » fussent plus honnêtes qu’aujourd’hui, mais bien parce que les arrangements entre coquins étaient l’usage.
« Voler un œuf, c’est voler un bœuf » n’était qu’un dicton populaire à l’usage des lampistes qui écopaient du maximum pour l’œuf, tandis que les voleurs du bœuf passaient à travers
Aujourd’hui avec les mêmes ingrédients on fabrique la tambouille judiciaire des mains d’autres cuisiniers. L’opinion publique oblige, la recette n’est pas meilleure.
Cela donne d’inquiétants résultats et d’édifiantes constatations.
En général les magistrats n’aiment pas être dérangés une seconde fois et le coupable rejugé en Appel écope souvent plus qu’en première instance. Ce n’est pas nouveau. Mais Léon Lewalle condamné plus sévèrement une seconde fois pour les détournements à la SMAP, c’est quand même une nouveauté de par l’origine éminemment financière de l’affaire.
Mais, il arrive aussi que les Magistrats d’Appel ou de Cassation contredisent les Magistrats d’Instance.
Alors, on peut se poser la question de savoir qui a raison ou tort ? Comment peut-on juger blanc, puis juger noir ?
Jouent alors les sensibilités, les affinités, les tendances, la conception que le magistrat se fait de l’Etat. Ce qui fait penser à une sorte de jackpot. Le malchanceux écope. Le chanceux triomphe. Entre les deux, il y a toute la gamme des coups de pouce, des pressions amicales et des obligations nécessaires à une carrière, quoique farouchement la plupart s’en défendent et que bien évidemment, beaucoup de magistrats soient intègres.
Ce n’est pas pour autant rassurant. Au contraire.
Comment expliquer les différences de sanctions pour la même faute ? Certes les circonstances, les appréciations de moralité, le passé des prévenus nuancent une peine prononcée. Il n’en demeure pas moins que les écarts sont tels, qu’on se demande à quoi peut encore servir le Code avec ses maxima et minima, sinon à décourager le citoyen d’y entendre quelque chose ?
Se savoir jugé par des Pères Ubu donne froid dans le dos.
Jean-Jacques Rousseau était bien naïf le jour où il écrivit que ceux qui voudront traiter séparément la Justice et la morale n’entendront jamais rien à aucune des deux.